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D. DILIGENCE

D-DILIGENCE
PLATEFORME DE LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME 

D.DILIGENCE a été conçu avec SAS et CONSORTIX  afin de répondre aux différents points de la réglementation LCB-FT.

D.DILIGENCE  est une solution directement accessible en mode SaaS couvrant les besoins de vigilance dans le cadre de la lutte contre le blanchiment : effectuez vos vigilances personne en effectuant de façon périodique les filtrages PPE et Avoir Gélé, scorez les opérations et comportements de vos clients.

Le 1er décembre a été promulguée l’ordonnance n°2016- 1635, qui transpose la 4e directive européenne et renforce le dispositif de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. L’ordonnance n°2016-1575 renforce par ailleurs la cohérence et l’efficacité du dispositif de gel des avoirs. Enfin les lignes directrices conjointes de la Direction Générale du Trésor et de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution sur la mise en oeuvre des mesures de gel des avoirs précisent : « Les mesures de gel doivent être mises en oeuvre par les organismes financiers dès leur entrée en vigueur et génèrent à leur charge une obligation de résultat. Le nonrespect d’une mesure de gel prise dans le cadre des dispositifs susmentionnés peut faire l’objet de sanctions pénales. »
La plateforme D.Diligence, avec pour socle technique la solution SAS AML, propose les fonctionnalités vous permettant de mettre en place votre vigilance constante.

– PRINCIPAUX ATOUTS –

  • Méthodologie de filtrage reconnue pour limiter le nombre de faux positifs
  • Interface souple et conviviale pour accélérer et améliorer l’examen des alertes et le processus de décision (Gestion des dossiers, rapports et piste d’audit)
  • Workflow personnalisable pour ajouter plusieurs niveaux et processus d’approbation des décisions
  • Prise en charge de tous les formats pour bénéficier d’une solution de filtrage centralisé

– POINTS DIFFÉRENCIANTS –

  • Traitement des bénéficiaires effectifs
  • Méthodologie pour les vigilances des opérations d’investissement et de désinvestissement
  • Mise sous surveillance volontaire et prise en compte des appels à vigilance de Tracfin.
  • Possibilité d’interrogation de la plateforme à partir de vos outils internes utilisés par vos apporteurs d’affaire ou équipes de gestion
  • Accompagnement : Conformité du dispositif, technique et maintenance

« Les besoins de filtrage, Avoirs Gelés et Personnes Politiquement Exposées »

Filtrage périodique : À la fréquence souhaitée (quotidienne, mensuelle,..), l’ensemble de votre stock est filtré de façon automatique en tenant compte des listes actualisées.

Filtrage au fil de l’eau : De façon manuelle (ou webservice), vous effectuez le filtrage de façon unitaire ou groupé (fichier). Par exemple, vous pouvez mettre en place votre dispositif de vigilance dans le cadre des opérations d’assurance, dans le versement des prestations aux bénéficiaires ou encore sur vos portefeuilles de prospect.

Détection des personnes déclarées par Tracfin (ou autres listes) : Tracfin peut désormais désigner des personnes, physiques ou morales, présentant un risque élevé
pour la mise en oeuvre de mesures de vigilance. Cette fonctionnalité permet d’effectuer le filtrage de ces listes avec votre portefeuille.

Toutes les listes officielles : D.Diligence dispose de connecteurs natifs avec l’ensemble des grands fournisseurs de liste du marché. Vous choisissez votre fournisseur selon vos besoins et attentes.

Le bénéficiaire effectif est la personne qui, in fine, est le bénéficiaire de l’opération. Celle-ci est une personne qui détient directement ou indirectement au moins 25 % du
capital ou des droits de vote de la société, ou bien ou une personne détenant un pouvoir de contrôle, d’administration ou de direction sur la société ou sur l’assemblée
générale de gestion.

Qualification de vos personnes morales : À la fréquence souhaitée (trimestrielle, semestrielle, annuelle…), vos Personnes Morales sont qualifiées : mise à disposition des listes de bénéficiaires effectifs par notre partenaire ALTARES D&B.

Filtrage périodique : Au même titre que les personnes physiques, les bénéficiaires effectifs sont filtrés périodiquement en tenant compte des listes actualisées.

« La qualification de vos personnes morales & traitement des bénéficiaires effectifs »

« Les vigilances des opérations »

Pendant toute la durée de la relation d’affaires, certains événements ou certaines informations relevées auprès du client peuvent vous amener à vous poser des questions sur la cohérence des opérations envisagées avec la connaissance de la relation d’affaires et/ou le fonctionnement normal du contrat.

Scorings des opérations et des comportements : Basés sur les principes sectoriels de l’ACPR de février 2015, vous disposez d’un score Opération et d’un score Comportement Client permettant, pendant toute la durée de la relation d’affaires, de révéler certains évènements pouvant vous amener à vos poser des questions sur la cohérence des opérations envisagées. Nous mettons à disposition un outil de scoring a priori (vigilance Opération) ainsi qu’un cahier des charges des vigilances a posteriori (Comportement) pour intégration dans votre dispositif interne de gestion.

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